MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 14/09/2026

Le présent site internet https://kemasug.com est édité et exploité sous le nom commercial KEMASUG.

1. ÉDITEUR DU SITE

KEMASUG

Nom et prénom de l’entrepreneur individuel : Gad KAMKOUMI NANA

Forme juridique : Entreprise individuelle (EI)

Nom commercial : KEMASUG

Siège social : 12 Rue Galvani, 75017 Paris, France

SIREN : 106 764 368

SIRET : 106 764 368 00010

Code APE : 63.12Z — Portails Internet

E-mail : support@kemasug.com

Site officiel : https://kemasug.com

2. ACTIVITÉ

KEMASUG est une plateforme française de streaming et de diffusion de contenus audiovisuels.

La plateforme peut notamment proposer :

  • des films ;
  • des séries ;
  • des KEMASUG Originals ;
  • des documentaires ;
  • des animations ;
  • des mangas ;
  • des contenus destinés aux enfants ;
  • des programmes audiovisuels internationaux.

Les contenus, le catalogue, les fonctionnalités et les offres proposées par KEMASUG peuvent évoluer au cours du temps.

3. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site est :

Gad KAMKOUMI NANA

4. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site https://kemasug.com est hébergé par :

Namecheap, Inc.

Namecheap fournit notamment des services d’hébergement et de gestion technique de sites internet, dont le service EasyWP utilisé par KEMASUG.

Adresse de contact juridique de Namecheap :

4600 East Washington Street, Suite 300
Phoenix, AZ 85034, États-Unis

Site internet : https://www.namecheap.com

5. HÉBERGEMENT ET DIFFUSION DES CONTENUS

Les contenus numériques proposés par KEMASUG peuvent être stockés, traités ou diffusés au moyen d’infrastructures techniques distinctes de celles utilisées pour l’hébergement du site internet.

Ces infrastructures peuvent évoluer afin de répondre aux besoins de sécurité, de performance, de disponibilité et de qualité du service.

Les informations techniques détaillées relatives à l’infrastructure de diffusion de KEMASUG ne sont pas publiées dans les présentes mentions légales.

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le site KEMASUG, notamment :

  • le nom KEMASUG ;
  • les logos ;
  • les marques et signes distinctifs ;
  • les éléments graphiques ;
  • les interfaces ;
  • les textes ;
  • les images ;
  • les affiches et visuels ;
  • les vidéos ;
  • les bandes-annonces ;
  • les éléments sonores ;
  • les logiciels ;
  • les fonctionnalités ;
  • les bases de données ;

peuvent être protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments appartiennent à KEMASUG ou sont utilisés avec les autorisations, licences ou droits nécessaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation non autorisée de tout ou partie du site ou de ses contenus est interdite, sauf dans les limites prévues par la loi.

7. MARQUE KEMASUG

Le nom KEMASUG, ainsi que les signes, logos et éléments associés, peuvent être protégés au titre du droit des marques et/ou des règles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute utilisation, reproduction ou exploitation non autorisée de ces éléments peut être interdite.

8. CONTENUS AUDIOVISUELS

Les contenus disponibles sur KEMASUG peuvent être protégés par différents droits, notamment les droits d’auteur, droits voisins, droits des producteurs, droits des artistes-interprètes et autres droits de propriété intellectuelle.

L’accès à un contenu dans le cadre d’un abonnement ne transfère aucun droit de propriété sur ce contenu à l’utilisateur.

Sauf autorisation expresse de KEMASUG, des titulaires de droits concernés ou disposition légale contraire, il est notamment interdit de :

  • reproduire les contenus ;
  • copier ou télécharger illicitement les contenus ;
  • redistribuer les contenus ;
  • mettre les contenus à disposition de tiers ;
  • exploiter commercialement les contenus ;
  • contourner les mesures techniques de protection ;
  • extraire ou réutiliser massivement les contenus.

9. UTILISATION DU SITE

L’utilisateur s’engage à utiliser le site KEMASUG conformément :

  • aux présentes Mentions légales ;
  • aux Conditions Générales d’Utilisation ;
  • aux Conditions d’abonnement et de paiement ;
  • aux politiques applicables au service ;
  • aux lois et règlements en vigueur.

Toute utilisation frauduleuse, abusive ou destinée à compromettre le fonctionnement, la sécurité ou l’intégrité du service peut entraîner la prise de mesures appropriées.

10. DISPONIBILITÉ DU SITE

KEMASUG met en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du site.

Cependant, le site ou certaines de ses fonctionnalités peuvent être temporairement indisponibles notamment en raison :

  • d’opérations de maintenance ;
  • de mises à jour ;
  • de problèmes techniques ;
  • de problèmes de réseau ;
  • d’incidents de sécurité ;
  • d’une interruption des services de prestataires techniques ;
  • de circonstances indépendantes de la volonté de KEMASUG.

KEMASUG ne garantit pas une disponibilité permanente du site ou de l’ensemble de ses fonctionnalités.

11. LIENS HYPERTEXTES

Le site KEMASUG peut contenir des liens vers des sites, plateformes ou services externes.

KEMASUG n’est pas nécessairement responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de confidentialité de ces services tiers.

La présence d’un lien vers un service externe ne signifie pas nécessairement que KEMASUG approuve ou recommande ce service.

12. DONNÉES PERSONNELLES

KEMASUG peut traiter certaines données personnelles nécessaires au fonctionnement de ses services, notamment pour la création et la gestion des comptes, les abonnements, les paiements, la sécurité et l’utilisation de la plateforme.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la :

Politique de confidentialité KEMASUG

13. COOKIES

KEMASUG peut utiliser des cookies et technologies similaires afin notamment :

  • d’assurer le fonctionnement du site ;
  • de sécuriser les comptes ;
  • de mémoriser certaines préférences ;
  • d’améliorer l’expérience utilisateur ;
  • de mesurer ou analyser l’utilisation du service lorsque cela est applicable.

Les informations détaillées relatives aux cookies sont disponibles dans la :

Politique de cookies KEMASUG

14. ABONNEMENTS ET PAIEMENTS

Les conditions relatives aux abonnements KEMASUG, notamment les prix, périodes d’essai, renouvellements, moyens de paiement, facturation et modalités de résiliation, sont détaillées dans les :

Conditions d’abonnement et de paiement KEMASUG

15. RESPONSABILITÉ

KEMASUG met en œuvre des moyens raisonnables afin de fournir des informations exactes et de maintenir ses services dans de bonnes conditions.

Toutefois, certaines informations peuvent évoluer et des erreurs ou omissions peuvent exceptionnellement survenir.

KEMASUG ne saurait être tenu responsable des dommages résultant notamment d’une indisponibilité temporaire du site, d’un problème lié au réseau ou à l’équipement de l’utilisateur, d’une défaillance d’un prestataire technique ou d’un événement indépendant de sa volonté, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

16. DROIT APPLICABLE

Les présentes Mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables, notamment celles pouvant bénéficier aux consommateurs.

17. CONTACT

Pour toute question concernant le site, les services ou les activités de KEMASUG :

KEMASUG
Gad KAMKOUMI NANA
E-mail : support@kemasug.com

Site officiel :
https://kemasug.com

18. DOCUMENTS ASSOCIÉS

Les utilisateurs peuvent également consulter les documents suivants :

  • Conditions Générales d’Utilisation
  • Politique de confidentialité
  • Politique de cookies
  • Conditions d’abonnement et de paiement
  • Politique de suppression du compte

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