MENTIONS LÉGALES
KEMASUG
Dernière mise à jour : 08/08/2026
Le présent site internet est édité et exploité sous le nom KEMASUG.
1. ÉDITEUR DU SITE
KEMASUG
Forme juridique : Entreprise Individuel
Siège social : 12 Rue Galvani 75017 Paris
SIREN : 106 764 368
SIRET : 106 764 368 00010
Numéro de TVA intracommunautaire : Pas valide
E-mail : support@kmasug.com
Site officiel :
https://www.kemasug.com
2. ACTIVITÉ
KEMASUG est une plateforme de streaming proposant un service de diffusion de contenus audiovisuels accessibles notamment par abonnement.
Le service peut proposer différents types de contenus, notamment :
- films ;
- séries ;
- contenus originaux ;
- documentaires ;
- animations ;
- mangas ;
- contenus pour enfants ;
- autres programmes audiovisuels proposés sur la plateforme.
L’offre, le catalogue et les fonctionnalités peuvent évoluer au cours du temps.
3. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site est :
NOM ET PRÉNOM DU DIRECTEUR DE PUBLICATION : Gad KAMKOUMI NANA
4. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site www.kemasug.com est hébergé par :
NAMCHEAP Hebergeur du site KEMASUG
Adresse : support@namecheap.com
Site internet : name cheap.com
5. HÉBERGEMENT ET DIFFUSION DES CONTENUS
Les contenus numériques proposés par KEMASUG peuvent être stockés, traités ou diffusés au moyen d’infrastructures techniques distinctes du serveur hébergeant le site internet.
Ces infrastructures peuvent évoluer en fonction des besoins techniques, de sécurité, de performance et de disponibilité du service.
Les informations techniques détaillées relatives à l’infrastructure de KEMASUG ne sont pas publiées dans les présentes mentions légales.
6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site KEMASUG, notamment :
- le nom KEMASUG ;
- les logos ;
- les éléments graphiques ;
- les interfaces ;
- les textes ;
- les images ;
- les vidéos ;
- les bandes-annonces ;
- les éléments sonores ;
- les logiciels ;
- les fonctionnalités ;
- les bases de données ;
peuvent être protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces éléments appartiennent à KEMASUG ou sont utilisés avec les autorisations nécessaires.
Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation non autorisée de tout ou partie du site ou de ses contenus est interdite, sauf dans les limites prévues par la loi.
7. MARQUE KEMASUG
Le nom KEMASUG, ainsi que les signes, logos et éléments associés, peuvent constituer des éléments protégés par le droit des marques et/ou par les règles applicables à la propriété intellectuelle.
Toute utilisation non autorisée de ces éléments peut être interdite.
8. CONTENUS AUDIOVISUELS
Les contenus disponibles sur KEMASUG peuvent être protégés par des droits d’auteur, droits voisins, droits des producteurs, droits des artistes-interprètes et autres droits de propriété intellectuelle.
L’accès à un contenu dans le cadre d’un abonnement ne transfère aucun droit de propriété sur ce contenu à l’utilisateur.
Sauf autorisation expresse ou disposition légale contraire, il est notamment interdit de :
- reproduire les contenus ;
- redistribuer les contenus ;
- mettre les contenus à disposition de tiers ;
- exploiter commercialement les contenus ;
- contourner les protections techniques ;
- extraire ou réutiliser massivement les contenus.
9. UTILISATION DU SITE
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément :
- aux présentes Mentions légales ;
- aux Conditions Générales d’Utilisation ;
- aux Conditions d’abonnement et de paiement ;
- aux lois et règlements applicables.
Toute utilisation frauduleuse, abusive ou destinée à compromettre le fonctionnement du service peut entraîner des mesures appropriées.
10. DISPONIBILITÉ DU SITE
KEMASUG met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du site.
Cependant, le site peut être temporairement inaccessible notamment en raison :
- de maintenance ;
- de mises à jour ;
- de problèmes techniques ;
- de problèmes de réseau ;
- d’incidents de sécurité ;
- de circonstances indépendantes de la volonté de KEMASUG.
KEMASUG ne garantit pas une disponibilité permanente du site ou de l’ensemble de ses fonctionnalités.
11. LIENS HYPERTEXTES
Le site KEMASUG peut contenir des liens vers des sites ou services externes.
KEMASUG n’est pas nécessairement responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de confidentialité des sites tiers.
La présence d’un lien vers un service externe ne signifie pas nécessairement que KEMASUG approuve ou recommande ce service.
12. DONNÉES PERSONNELLES
KEMASUG traite certaines données personnelles dans le cadre du fonctionnement de ses services.
Les modalités de traitement de ces données sont détaillées dans la :
Politique de confidentialité KEMASUG
13. COOKIES
KEMASUG peut utiliser des cookies et technologies similaires pour assurer le fonctionnement du site, sécuriser les comptes, mémoriser certaines préférences et améliorer le service.
Les informations détaillées concernant ces technologies sont disponibles dans la :
Politique de cookies KEMASUG
14. ABONNEMENTS ET PAIEMENTS
Les conditions relatives aux abonnements, aux prix, aux renouvellements, aux moyens de paiement et à la résiliation sont détaillées dans les :
Conditions d’abonnement et de paiement KEMASUG
15. RESPONSABILITÉ
KEMASUG met en œuvre des moyens raisonnables afin de fournir des informations exactes et de maintenir ses services dans de bonnes conditions.
Toutefois, certaines informations peuvent évoluer et des erreurs ou omissions peuvent exceptionnellement survenir.
KEMASUG ne saurait être tenu responsable des dommages résultant notamment d’une indisponibilité temporaire du site, d’un problème lié au réseau de l’utilisateur ou d’un événement indépendant de sa volonté, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
16. DROIT APPLICABLE
Les présentes Mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives pouvant être applicables aux consommateurs.
17. CONTACT
Pour toute question concernant le site KEMASUG :
KEMASUG
E-mail : support@kmasug.com
Site officiel :
https://www.kemasug.com
18. DOCUMENTS ASSOCIÉS
Les utilisateurs peuvent également consulter :
- Conditions Générales d’Utilisation
- Politique de confidentialité
- Politique de cookies
- Conditions d’abonnement et de paiement
- Politique de suppression du compte
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